Tout entrepreneur doit fournir le cautionnement prévu par l’article quatre-vingt-quatre d’une Loi. Ce cautionnement vise à indemniser tout ça client qui a subi un préjudice à déclencheur de l’inexécution ou de l’exécution de travaux de développement et découlant instantanément des acomptes versés, du non parachèvement des travaux, des malfaçons et des vices découverts dans l’année qui suit la fin des travaux. Il ne réalité pas couvre toutefois pas les créances des ceux qui ont participé aux travaux de développement, les dommages découlant d’un retard dans l’exécution des travaux de construction, les dommages-intérêts en réparation d’un préjudice moral et les dommages-intérêts punitifs. La démolition peut être effectuée par un entrepreneur général, un entrepreneur en travaux d’emplacement (2.7) ou un entrepreneur spécialisé, pourvu que celui-ci s’en tienne à la démolition d’ouvrages qu’il est autorisé à exécuter.
Cette estimation doit, dans la mesure du atteignable, être respectée lors des travaux, et c’est pourquoi un entrepreneur doit l’exécuter de façon sincère et réaliste. Bien protégé, il peut se produire qu’un dépassement de coûts survienne, mais ce dépassement devrait être causé par des dépenses supplémentaires qui n’étaient pas prévisibles au moment de l’estimation des prix, ou par des nouvelles requêtes ajoutées par le acheteur en cours de autoroute. De son aspect, la RBQ assure le suivi et la surveillance des entrepreneurs détenteurs de licence de méthode à pouvoir de vérifier qu’ils réalisent des travaux pour qui d’entre eux ils ont les permis. Des enquêtes sont réalisées afin de veiller à ce que l’entrepreneur les deux en règle. En cas de non-conformité, l’entrepreneur pourrait se voir retirer ses licences.
De plus, cette sous-catégorie permet les travaux de développement qui concernent les installations de plomberie qui ne vérité pas sont pas des services d’un bâtiment et qui sont situées à l’extérieur. Cette sous-catégorie permet les travaux de construction qui concernent la mécanique des sols, tels les pieux et les caissons, le soutènement des excavations, les tirants d’ancrage, la reprise en sous-oeuvre ou l’injection dans les revêtement de sol et le roc. Elle permet également les travaux de développement compris dans les sous-catégories 3.1, 4.1, 5.1 et 6.1 de l’annexe II, lorsqu’ils concernent un ouvrage de génie civil visé à la présente sous-catégorie. Elle permet également les travaux de développement découvert dans les sous-catégories 2.6, trois.1, quatre.1, 5.1, et 6.1 de l’annexe II, lorsqu’ils concernent un construire ou une fait une tentative visé à la présente sous-catégorie. Elle autorise également les travaux de construction découvert dans les sous-catégories 2.6, 3.1, quatre.1, 5.1, et 6.1 de l’annexe II lorsqu’ils concernent un bâtiment résidentiel neuf visé à la présente sous-catégorie. Elle autorise également les travaux de développement compris dans les sous-catégories 2.6, trois.1, quatre.1, 5.1, et 6.1 de l’annexe II, lorsqu’ils concernent un bâtiment résidentiel neuf visé à la présente sous-catégorie.
N’oubliez pas qu’un retard d’une seule excursion d’une journée aura pour conséquence de suspendre votre licence. Vous devrez alors faire une nouvelle demande de licence, ce qui est supplémentaire onéreux et supplémentaire fastidieux que de faire simplement un renouvellement, sans compter qu’il vous sera interdit de poursuivre vos activités dans l’attente hors de votre nouvelle licence. L’entrepreneur de base doit s’assurer que les entrepreneurs spécialisés, en dessous sa supervision, respectent les exigences des codes et règlements applicables à leur domaine respectif. De plus, il doit s’assurer que leurs travaux ne puissent être rendus non conformes par l’intervention d’autres entrepreneurs ou de leurs propres travailleurs. Les entrepreneurs spécialisés en électricité (sous-catégorie 16) doivent s’adresser à la Corporation des maîtres électriciens du Québec, constructionlabrie.com qui a la responsabilité légale de qualifier ses membres pour l’obtention d’une licence. Il est une personne qui, pour autrui, exécute ou vérité exécuter des travaux de construction ou vérité ou présente des soumissions, personnellement ou par personne interposée, dans le objectif d’exécuter ou de aider à faire exécuter, à s’ajuste le supplémentaire étroitement profit, de tels travaux.
Cette sous-catégorie permet les travaux d’entretien qui concernent les systèmes de combustion à l’huile. Cette sous-catégorie autorise les travaux d’plante Polka dot Entretien qui concernent les techniques de combustion sur le gaz naturel. Malgré l’article 25, l’entrepreneur titulaire d’une licence délivrée le 25 juin 2008, conformément à l’article cinquante-trois du chapitre 22 des lois de 2005 et dont la licence remplacée aurait expiré avant le vingt cinquième septembre 2008, doit fournir le cautionnement prévu par la partie V du chapitre II sur le supplémentaire tard le 25 septembre 2008. Malgré l’article 25, le cautionnement n’est pas exigé lorsque seules les sous-catégories de licences 1.1.1 et 1.1.2 prévues à l’annexe I sont demandées.
